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Dernière mise à jour : 16 juin 2026

Éditeur du site

Le site siteweb-sur-mesure.com est édité par :

SWSM Studio, nom commercial de l'entreprise individuelle Pakham Nicabou.

  • Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
  • SIRET : 820 129 864 00022
  • SIREN : 820 129 864
  • Siège : 24B Le Canal, 67120 Wolxheim, France
  • Adresse e-mail : contact@siteweb-sur-mesure.com
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)

L'entreprise exerce une activité de prestation de services informatiques et n'est, à ce titre, pas immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pakham Nicabou, en sa qualité de fondateur de SWSM Studio.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site siteweb-sur-mesure.com (structure, textes, visuels, graphismes, logo, iconographie, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de SWSM Studio, sauf mention contraire, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SWSM Studio. Toute exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

SWSM Studio s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir que celles-ci soient complètes, précises ou exemptes d'erreurs. Les informations présentées sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

SWSM Studio ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni de l'impossibilité d'y accéder.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SWSM Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

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Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sur ce site sont décrits dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

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